Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 53
Versions de la disposition

Texte complet
53. Masse du creuset: Lorsque la masse combinée du creuset avec son contenu de métal fondu et le manche excède 25 kg, le creuset doit être enlevé du four par 2 travailleurs au moins ou par des moyens mécaniques. Lorsque la masse combinée excède 80 kg, un appareil de levage doit être utilisé.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 53.
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